← Retour

Mentions légales

Éditeur

Ouvrage Clair, 6 rue Lesdiguières, 38000 Grenoble. SIREN 932 410 327 — SIRET 932 410 327 00013 — TVA FR89 932410327 — RCS Grenoble. Représentante légale : Julien Perrin. Contact : [email protected] — 04 58 17 36 22.

Prestations

Le périmètre, les délais, honoraires, livrables et paiements sont définis dans la proposition acceptée. Les exemples du site ne valent pas engagement de résultat.

Propriété intellectuelle

Textes, photographies, plans et graphismes sont protégés. Toute reproduction requiert une autorisation écrite.

Responsabilité et droit

Les informations sont indicatives. Le droit français s'applique. Après tentative amiable, le litige relève des juridictions compétentes de Grenoble, sous réserve des règles protectrices des consommateurs.